Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PaE Soft
/
PaE Suite Document Intelligence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PaE Suite Document Intelligence
PaE Soft, SARL

Numéro de dépôt :
4164504
Date de dépôt :
13/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/03/2025
PaE Suite Document Intelligence de PaE Soft

Présentation de la marque PaE Suite Document Intelligence

Déposée le 13 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PaE Soft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PaE Suite Document Intelligence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PaE Soft domicilié(e) 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PaE Soft, M. Chaponic Serge domicilié(e) 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque PaE Suite Document Intelligence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PaE Suite Document Intelligence arrivera à expiration en date du 13 mars 2025.

PaE Soft a également déposé les autres marques suivantes : IS Maps , SI Maps , Data Knowledge.Compliance , Data Knowledge Compliance


PaE Soft, SARL - 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


PaE Soft, M. Chaponic Serge - 12/14 rue Camille Desmoulins - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

PaE Finances – Documentation des interfaces comptables ; PaE Risques – documentation BCBS239 et réglementaire ; PaE Fiscalité – documentation CFCI et suivi des contrôles fiscaux.